- Dates des cours : 8oct-5nov-12nov-19nov-26nov-3déc
- Heure de début du cours : 10:30
- Heure de fin du cours : 12:30
- Jour du cours : Mardi
- Intervenant : Sophie Blanche BOUCHART
Le 15oct est remplacé par le 3déc (information du 24sept)
Sophie Blanche BOUCHART
Cours à destination des non-juristes et des juristes non-spécialistes.
Le cours vise à faire découvrir le droit des non-nationaux. Il y sera abordé les principales règles qui régissent ce droit, sans pouvoir entrer dans le détail.
Il sera proposé aux participants des exercices de simulation, afin de mieux comprendre le fonctionnement et la pratique du droit en question.
Séance n° 1 : Introduction (définitions, sources, présentation historique, panorama du droit des non-nationaux, etc)
Séance n° 2 : L’entrée en France
Séance n° 3 : Le séjour des étrangers
Séance n° 4 : Les droits attachés au séjour en France (le travail, faire venir sa famille)
Séance n° 5 : La protection des non-nationaux (les asiles, l’apatridie et les autres formes de protection)
Séance n° 6 : L’éloignement
(Le programme est susceptible d’évoluer en fonction de l’actualité ou des échanges avec les participants.)